Entrée en vigueur : 13 avril 2026
Le présent CLUF régit votre utilisation de tous les produits Luxedeum et Monster Gaming, y compris les applications logicielles, les systèmes et modèles d'IA, les SDK, les API, les binaires, les micrologiciels, les chaînes d'outils et les mises à jour (collectivement, le « Logiciel »).
Vous acceptez le présent CLUF en cliquant sur « J'accepte », en téléchargeant, en installant ou en utilisant le Logiciel, ou en intégrant le Logiciel à vos propres produits ou services.
3.1 Sous réserve des conditions du présent CLUF, Luxedeum vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence et révocable vous permettant d'installer, d'exécuter et d'utiliser le Logiciel ; d'intégrer le Logiciel dans vos produits ; et de développer des produits à l'aide du Logiciel à des fins internes ou commerciales autorisées.
3.2 Cette licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation conformément à la section 16.
3.3 Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par Luxedeum.
Vous pouvez :
5.1 Restrictions techniques. Vous ne devez pas procéder à une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel, sauf dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la loi applicable. Vous ne devez pas dériver de modèles ou de données d'entraînement à partir du Logiciel.
5.2 Restrictions en matière de concurrence. Vous ne devez pas utiliser le Logiciel pour créer des plateformes, des moteurs ou des systèmes d'IA concurrents, ni pour effectuer des analyses comparatives concurrentielles.
5.3 Utilisation abusive. Vous ne devez pas contourner ou éluder tout mécanisme de sécurité, vous livrer à une utilisation abusive de l'API, ni déployer le Logiciel dans des environnements non autorisés.
5.4 Restrictions relatives à l'IA. Vous ne devez pas utiliser les résultats du Logiciel pour entraîner d'autres systèmes d'IA, ni vous livrer à une extraction de modèles de quelque nature que ce soit.
6.1 Distribution binaire. Vous pouvez distribuer le Logiciel sous forme de code objet dans le cadre de votre application, à condition que le Logiciel soit intégré (et non distribué de manière autonome), qu'il n'expose pas les fonctionnalités sous-jacentes et qu'il conserve toutes les mentions de propriété.
6.2 Code source. L'accès au code source est limité aux seules fins de développement interne. Toute modification n'est autorisée que si elle est expressément autorisée. La redistribution du code source est interdite, sauf sous licence distincte.
7.1 Vous pouvez créer des œuvres dérivées uniquement pour développer des applications et intégrer le Logiciel.
7.2 Luxedeum conserve tous les droits sur le Logiciel et la technologie sous-jacente. Vous conservez tous les droits sur votre application. Aucun droit de propriété sur la technologie sous-jacente ne vous est transféré.
8.1 Luxedeum vous accorde une licence de brevet limitée, mondiale et libre de droits couvrant les brevets nécessaires à l'utilisation du Logiciel, y compris les technologies LuxPolyGot (LUX-221) et WayvGear, ainsi que les portefeuilles de brevets associés.
8.2 Trêve en matière de brevets. Si vous faites valoir des revendications de brevet à l'encontre de Luxedeum ou de ses filiales concernant le Logiciel, TOUTES les licences accordées en vertu du présent CLUF prendront fin immédiatement.
8.3 La licence de brevet accordée par les présentes ne s'étend pas au-delà de ce qui est nécessaire à votre utilisation du Logiciel.
Vous devez conserver toutes les mentions de droits d'auteur et les marques de propriété, inclure l'attribution à Luxedeum dans la documentation de votre produit, et inclure une copie ou un lien vers le présent CLUF dans les distributions comprenant le Logiciel.
Le Logiciel peut inclure des composants open source, qui sont régis par leurs licences respectives. Les composants open source et leurs licences sont indiqués dans la documentation jointe.
11.1 Vous êtes propriétaire des résultats générés par votre utilisation du Logiciel.
11.2 Luxedeum conserve tous les droits sur ses modèles, ses améliorations algorithmiques et l'architecture du système.
11.3 Vous ne devez pas utiliser les résultats pour entraîner des modèles concurrents, procéder à une ingénierie inverse des composants d'IA ou extraire des données d'entraînement du Logiciel.
11.4 Les résultats générés par l'IA peuvent être inexacts. Vous êtes seul responsable de la validation indépendante de tous les résultats avant de vous y fier.
Vous devez vous conformer à toutes les lois applicables en matière de contrôle des exportations, y compris les Export Administration Regulations (EAR) et les sanctions de l'OFAC. Vous ne devez pas exporter le Logiciel vers une juridiction soumise à des restrictions.
Le Logiciel est un « logiciel informatique commercial » tel que défini dans les FAR 12.212 et DFARS 227.7202. Les utilisateurs du gouvernement américain n'acquièrent que les droits énoncés dans le présent CLUF.
LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. LUXEDEUM NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, SANS ERREUR OU DE MANIÈRE SÉCURISÉE.
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, LUXEDEUM NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE BÉNÉFICES OU LA PERTE D'ACTIVITÉ, DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LUXEDEUM NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100 USD) ET LE MONTANT TOTAL QUE VOUS AVEZ VERSÉ À LUXEDEUM AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LA RÉCLAMATION.
Le présent CLUF et toutes les licences accordées en vertu de celui-ci prennent fin automatiquement si vous enfreignez l'une de ses conditions, si vous devenez insolvable ou si Luxedeum cesse la commercialisation du Logiciel. En cas de résiliation, tous les droits cessent immédiatement et vous devez supprimer toutes les copies du Logiciel en votre possession.
Les dispositions suivantes survivent à la résiliation : les droits de propriété intellectuelle, les dispositions relatives aux brevets (section 8), la limitation de responsabilité (section 15), les obligations d'indemnisation et les exigences de confidentialité.
Le présent CLUF est régi et interprété conformément aux lois de l'État du Nevada, sans égard aux principes de conflit de lois.
Tous les litiges découlant du présent CLUF seront résolus par arbitrage exécutoire dans l'État du Nevada. VOUS RENONCEZ À TOUT DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF OU À UN ARBITRAGE COLLECTIF.
Le présent CLUF constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Luxedeum concernant le Logiciel et remplace toutes les communications, déclarations ou accords antérieurs ou contemporains.